Que faire de son argent quand il coule à flot ? C’est sans doute ce que s’est demandé le duc de La Force au moment où il a spéculé grâce à la banque de John Law. Ce livre explique l’arrière-boutique ou plutôt l’arrière-hangar de ce moment particulier où le royaume de France s’est converti à la monnaie papier gagée sur la Compagnie du Mississipi. La France s’ouvrait au grand capitalisme spéculatif et n’avait d’yeux que pour ses colonies d’Amérique, la Louisiane source de richesses abondantes. La régence de Philippe d’Orléans et le jeune âge du petit Louis XV laissent faire une France au bord de la banqueroute et réduisent ainsi les dettes laissées par l’arrière-grand-père et ses guerres coûteuses. En septembre 1720, plus de treize charrettes de caisses et de ballots débarquées du « Comte de Toulouse » apponté au port de Saint-Malo se présentent aux différentes douanes du royaume. L’entrée de la marchandise est publique, les porte-faix, les crocheteurs, les commis, les douaniers brandissent avec stupeur le nom du commanditaire.

Vient la découverte au fond d’un couvent parisien de ce back-office de cette prodigieuse affaire. Découvrir le montant : plusieurs centaines de milliers, voire plusieurs millions de livres tournois au moment où la population subit une nouvelle crise et où beaucoup meurt de faim. Découvrir une masse de marchandises incroyable, de produits de luxe exotiques, et s’apercevoir que celui qui envisage un commerce en monopole de ces produits, n’est pas un vulgaire financier, ni un trafiquant, ni un fournisseur aux armées, mais un duc : Henri Jacques Nompar de Caumont, 5ème duc de La Force. Tout ceci est renversant.

Si certains ont donné de la régence l’image d’une période débauchée, beaucoup d’historiens travaillent à montrer sa modernité, sa capacité à innover sur le plan politique comme sur le plan économique, à transmettre une monarchie renouvelée, simplifiée avec une structure politique plus stable, de façon à éviter une nouvelle Fronde de minorité. Devant une telle richesse acquise par une spéculation sur la monnaie-papier, qui permet de fabriquer une autre richesse, encore plus importante en spéculant sur le monopole, ce livre s’interroge sur une question encore actuelle : les justes usages de la fortune, l’immoralité des manigances financières, le devoir des hommes selon leurs conditions sociales et le rapport de la justice aux puissants (p.10).

Le duc de La Force a été l’un des premiers soutiens français de John Law, auprès du Régent. Il siégeait au Conseil des finances, puis à celui du commerce avant en 1717 de liquider les affaires de la Chambre de justice qui condamne les financiers fournisseurs aux armées qui se sont ignominieusement enrichis au règne précédent. Autrement dit, le duc de La Force sait ce qui attend les spéculateurs.

Attiré par la finance, une science relativement nouvelle dans cette ampleur-là, il aurait succombé à sa passion. Les rendements de la banque à leur meilleure période sont de l’ordre de 10 à 15 % par an, là où les rendements des seigneuries des propriétaires terriens que sont les nobles rapportent au mieux 3%. Il aurait gagné pour son compte près de 40 millions de livres. Il escroque même son frère cadet en lui promettant de solder sa part d’héritage en billet de banque dépréciés. Spéculant sur ses fonds propres, il est également envoyé par le Régent à Londres, comme un courtier du gouvernement, pour s’acquitter de 20 millions de livres pour solder les actions que des seigneurs anglais avaient prises dans la banque de Law (p. 38-39). Il est à la fois impliqué personnellement et par sa fonction de ministre, des délits d’initiés entrecroisés, si cela avait existé à l’époque.

La spéculation est une partie du système, le monopole en est une autre. Le 3 février 1721, une saisie est effectué dans le bâtiment du couvent des Grands-Augustins. Les épiciers parisiens se plaignent depuis plus d’un an que : « des individus aux fortunes immenses, se comportent de manière effrénée en capturant sur les marchés, les produits les plus courants, causant le renchérissement et la difficulté du peuple à subvenir à ses besoins élémentaires ». (p. 42) En effet, le duc de La Force n’est pas seul, et la princesse Palatine l’indique dans une lettre du 27 juin : « trois ducs, qui appartiennent aux premières maisons, on fait selon moi des choses indignes : Le duc d’Antin, qui est fils de la Montespan, le duc maréchal d’Estrées et le duc de La Force ; le premier a acheté toutes les étoffes afin de les revendre plus cher, le second tout le café et le chocolat ; le troisième a fait pire car il a acheté toutes les chandelles et les a mis aux enchères. » (p.43) Comme tout spéculateur, ils réalisent leurs billets en achetant des propriétés, des meubles… Mais bientôt, cela ne suffit plus. Ils accaparent des marchandises, informés qu’ils sont de l’arrivée des navires marchands de l’Inde, de la Chine et des colonies : porcelaines, toiles des Indes, tissus de soie, nacres, épices, cabarets chinois, vins d’Espagne, sucre, eau de vie, tabac… et surtout des produits courants comme le suif et les chandelles. Et le duc de La Force aurait cherché à vivre de cette activité lucrative, faute morale gravissime contre son propre Ordre. Mais parce que noble, il autorise ses valets à brutaliser le commissaire et ses adjoints venus perquisitionner ses entrepôts.

L’ouvrage retrace le procès, dévoile les intermédiaires, les fournisseurs qui approchent les élites traditionnelles et les antichambres du pouvoir, les croupiers, les capitaines de bateaux qui mettent deux ans à rapporter une marchandise que la Chine adapte au goût européen. On voit fonctionner les autorités portuaires, les maisons d’armement, les « chevaliers du commerce » qui prennent tous les risques et notamment financiers, les domestiques qui agissent pour le compte de la grande noblesse, les commissionnaires, les investisseurs, les manieurs d’argent, autant de profils d’hommes nouveaux, liés au grand commerce de Saint-Malo et des ports de la Manche et de la Mer du Nord, fréquentant les mers chaudes de la Chine à l’Inde si différents des marchands et épiciers parisiens. C’est l’époque où le café du Yémen quitte le port de Marseille pour être vendu en quantités beaucoup plus importantes dans les ports bretons.

L’ouvrage interroge la notion de domesticité dans la Maison d’un grand noble : au-delà des valets de chambre et des secrétaires entre servitudes et talents, jusqu’où la maisonnée est-elle incluse dans l’affaire financière ? D’ailleurs, les domestiques sont interdits de personnalité civique. Liés par la fidélité à leur maître, ils ne parlent pas. Par conséquent, ils ne sont pas interrogés pendant le procès.

Le procès oppose le duc aux épiciers, ce corps de métiers, le deuxième des Six-corps de la ville de Paris, soit environ 800 maîtres, une vraie puissance urbaine. Les épiciers et les marchands se plaignent du monopole qui les empêchent de se fournir, des prix qui grimpent, de la pénurie qui entraîne l’idée d’un complot de famines. Pour valider les faits, ils pénètrent avec leur force de police dans des lieux où ils n’ont pas autorité (des couvents), ils contrôlent des marchandises qui ne sont pas sous leur compétence (porcelaine et paravents). Et tout cela au nom de leurs privilèges faits de droits complexes immémoriaux et sans réel formalisme juridique. La capture de ces produits au nom du privilège marchand peut être remis en cause par le droit et d’autres corporations faisant appel à leur droit propre. Entrent alors en jeu, les faïenciers, les merciers… Inversement, comment un marchand forain, fut-t-il un directeur de compagnie maritime, peut-il tenir commerce, boutique ouverte dans la capitale ? Ce procès nécessite de rebalayer la jurisprudence et d’établir la primauté du droit sur l’ordre social, le duc contre la corporation des épiciers. De son côté, l’armateur utilise les édits royaux sur le commerce en gros, autorisant les nobles à pratiquer le commerce maritime sans déroger ni être reçu dans un corps de marchands. Ce serait le liberté d’un négociant noble. Deux conceptions de l’économie s’affrontent conduisant aux édits de Turgot en 1776. Il est tout aussi difficile de définir la notion de « crime de monopole », quantité soustraite à la vente pour en augmenter le prix, qui devient surtout une valeur de l’économie morale de la foule.

Mais il ne faut pas se le cacher, ce procès révèle aussi une concurrence exacerbée et une prise d’intérêt du grand commerce au profit des ports bretons. De surcroît, avec la collusion du duc dans les ministères et dans le grand commerce, se pose la question du délit d’initié et donc de la limite nécessaire entre affaires et fonctions gouvernementales.

Le procès commence le 21 février 1721 au Parlement, rappelé de son exil à Pontoise pour l’occasion. Le procureur général, Joly de Fleury, a tardé à faire publier le monitoire, cette affiche qui invite les paroissiens témoins d’acte de monopole à les dénoncer, sous peine d’accusations. Tous les mémorialistes de l’époque sont présents. Sortant de son carrosse, le duc est accueilli sous les huées d’une foule dense. Il proteste qu’on le juge contre son honneur et sa dignité. Au moment d’une première délibération, il doit sortir accompagné d’un huissier : c’est sa première humiliation publique. Pour l’interroger, les magistrats lui demandent de retirer son chapeau et son épée, abaissant un Pair au rang d’accusé devant ses Pairs. Plus tard, le duc écrit : « en quels temps sommes-nous où l’on pense et agit si fort contre nature ? » signalant par-là que l’identité sociale des juges définit leur incapacité à punir un homme de son rang. Un statut social contre des faits : parce qu’il est duc, il se suppose innocent (p. 212). Au sein du Parlement, les ducs, pairs et juges se divisent. Pour autant, le premier président, les hommes du parquet rencontrent de nombreuses fois le duc de La Force pour entendre ses plaintes et faire quelques accommodements. Face au duc, les porte-faix, les crocheteurs, les commis, les douaniers qui témoignent peinent à être cru. Certains se rétractent devant des pressions. Finalement le duc de La Force doit faire face à huit témoins. Il demande au Régent de ne pas leur être confronté, ne pas être jaugé à l’aulne de la parole d’individus les plus humbles de la société : il devra les écouter plusieurs heures. « Selon que vous serez puissant ou misérable, les jugements de cour vous rendront blanc ou noir » avait dit La Fontaine.

Le Parlement est divisé quant à mener une instruction d’une affaire de droit public incriminant un duc. Il rend un arrêt contestant la procédure suivie dans l’affaire. Le duc de La Force demande l’évocation de son procès devant le Régent. Le jeudi 27 février, celui-ci ordonne que les pièces du procès lui soient communiquées et interdit au Parlement ainsi qu’à tous les autres juges de poursuivre l’instruction. La réaction ne se fait pas attendre : des remontrances présentées au roi le samedi 1er mars 1721 par le Parlement de Paris s’inscrivent dans un conflit juridictionnel avec la Régence qui oppose le Parlement au pouvoir royal sur la question du jugement des pairs de France. Le Parlement conteste une décision royale (du Régent) qui touche à sa compétence juridictionnelle et à la procédure applicable au duc. Trois princes du sang (duc de Bourbon, comte de Charolais et prince de Conti) se joignent aux parlementaires. Le désaccord porte sur « l’évocation » du cas au Conseil du roi c’est-à-dire le retrait éventuel de l’affaire à la juridiction normalement compétente, face à une simple communication que le roi peut demander lorsqu’un pair de France est concerné On aurait apprécié que cet aspect politique et juridique entre Conseil du roi, Grand Conseil, régime dérogatoire des nobles ainsi que l’évocation soit explicité dans un plus long paragraphe.. Les pairs entendent préserver leurs privilèges judiciaires, notamment leur droit à être jugés par leurs pairs selon les formes appropriées. Le Parlement défend sa compétence juridictionnelle contre l’intervention du Conseil du roi. Tous trinquent à la buvette du Parlement… sur l’entente entre noblesse de robe et noblesse de cour. De nouveau, la stabilité de la monarchie pourrait être remise en cause. Le souvenir de la Fronde remonte à la surface. Ce procès est bien loin d’une simple affaire de porcelaines chinoises. Il montre la finesse nécessaire pour agir en politique.

Le procès se poursuit selon les règles mais au moindre retard, une partie du peuple réagit et dénonce les collusions entre les parlementaires et les épiciers, ou les princes. Finalement, il dure cinq mois, à la fois long mais rapide par rapport aux nombre de pièces à étudier.

Le 12 juillet, le rapporteur prêche la modération : « Quel parti pouvons-nous prendre pour ne point perdre un ancien nom ni flétrir une dignité que nous regarderons toujours comme une des premières de la Compagnie ? » Le Parlement ne peut guère prononcer une peine infante contre un duc dans un crime de droit commun, dénoncé par une corporation de métiers. La présence du duc de La Force devant le Parlement fait bénéficier aux quatre autres accusés de ménagements. La peine est légère : ne plus recommencer. Pas de dégradation, pas de sanction. Les accusés sont admonestés. Certains se demandent si finalement le duc a été coupable ? La clémence est le prix de l’union que le procès a rétabli entre le parlement et une partie des ducs et Princes. (p. 170)

Les auteurs interrogent ensuite la question religieuse si prégnante en cette période de querelle janséniste. Il se trouve que le duc de La Force est issue d’une famille protestante. En 1699, le jeune duc de Caumont-La-Force est sommé par Louis XIV de ramener ses paysans et bourgeois de Bergerac à la foi catholique pour disposer du titre de duc. Devant la situation désastreuse de ses finances provoquée par la suppression de ses charges royales, le jeune duc ne peut retrouver des conditions d’existence dignes de son rang que grâce aux pensions que le monarque lui accorde à condition d’avancer dans la catholisation de ces gens. On comprend mieux comment quinze ans plus tard, la spéculation de Law lui sembla être une échappatoire pour retrouver son niveau de vie. Le virage catholique de cette génération l’entraîne à prendre des positions pro-jésuites face au jansénisme parlementaire, ce qui se ressent dans les délibérés.

La rumeur a précédé le procès. Tous les travailleurs liés aux échanges et au commerce ont vu passer des marchandises et disposent d’informations professionnelles. Le tribunal populaire déforme les faits, accentue l’affaire du monopole d’autant que les populations éprouvent les aléas de la vie chère. Les caricatures et chansons courent les rues toujours brodant sur un fond véridique.

Cette affaire n’est-elle qu’une parabole de la démesure nobiliaire avec une inversion sociale (un courtisan qui se fait marchand, un armateur devenu grand noble, un secrétaire particulier qui engage des milliers de livres… l’écrit d’un agent public appelé à déposer au procès faisant foi contre la parole d’un grand du royaume (p.196)) ? Le risque était grand. La dérogeance du duc est discutée. Ses pairs lui tournent le dos. L’exil est envisagé. Quels ont été le rôle et la position du duc d’Orléans face au duc de La Force ? Dans quelle mesure l’a-t-il protégé ? L’accusation de crime de monopole s’est finalement consolidée dans une lutte de juridictions, une barrière juridique venant progressivement borner la puissance du roi. Pour les auteurs, le procès du duc de La Force est le signe du retour à une normalité politique : la volonté du Régent de punir les spéculateurs, mais aussi de mettre fin à l’échec d’une réforme financière majeure. Il est aussi le retour à des positions de servitude et de sujétion traditionnelle de l’Ancien Régime après la nouveauté des sociétés d’affaires du grand commerce qui brouillèrent les rapports sociaux.

Cet ouvrage est passionnant par l’étude extrêmement précise des différents mondes sociaux. Pourtant, il est facile à lire et parfaitement construit. Cette période de la régence apparaît véritablement d’un foisonnement encore plus impressionnant qu’on le l’imaginait, par cet argent qui circule, ces biens qui arrivent des ports chinois, ce questionnement social que cela engendre. Derrière ces aspects matériels, se jouaient des questions éminemment politiques, la richesse, la qualité de duc, le rapport des Grands avec la justice et la police, l’égalité des individus et la séparation de la justice royale avec la justice délégué que nous connaissons.

« Que la fête commence » l’évoquait : « Tu ne donnes jamais aux pauvres, toi ? », ce à quoi Dubois répond avec détachement: « Mais non, il y en a trop ! »