C’est un tout petit livre (166 pages, tables incluses) que publient les éditions L’Harmattan : le reader digest de la thèse de Dominique Oudot sur l’intercommunalité. Professeur d’histoire-géographie au Lycée Camille Claudel de Vauréal (Val d’Oise), ses travaux de recherche portent sur l’intercommunalité et la gouvernance territoriale.

Depuis les années 1990, une série de réformes législatives ont initié l’intercommunalité (loi Chevènement, loi Voynet, loi SRU). L’idée de départ était de mettre en cohérence la ville, de réduire les disparités intercommunales, tout en réalisant des économies d’échelle. Dominique Oudot se demande si l’intercommunalité a permis de rapprocher la ville et ses périphéries. Le fait que l’intercommunalité soit un phénomène récent achève de compliquer la mesure de son efficacité. Trois villes intermédiaires ont été choisies par l’auteur pour mener sa recherche : Le Mans, Angers et Tours. L’ouvrage s’organise selon un plan assez classique. Un état des lieux présente les caractéristiques des intercommunalités urbaines des trois villes, cartes à l’appui. Puis, Dominique Oudot réfléchit au découpage du territoire des intercommunalités et met en avant le rôle crucial des élus. Il apparaît que les lois sur l’intercommunalité laisse une large marge de manœuvre aux élus. Des territoires à géométrie variable sont apparus par leur biais. Il est toutefois regrettable que, dans le cas des trois villes intermédiaires retenues, aucune n’ait fait le choix d’une intercommunalité couvrant l’ensemble de l’aire urbaine. Difficile dans ces conditions de « penser la ville comme un tout » ! Autant dire que la lutte contre l’étalement urbain, dans ce contexte, est vaine. Les communautés de communes, héritées des SIVOM, semblent avoir été mises en place dans une stratégie défensive vis-à-vis de la ville-centre. Le rôle et l’influence du conseiller général ont souvent été centraux dans leur constitution. Si, à la base, l’intercommunalité vise à mettre en œuvre des initiatives autour d’un territoire de projet, le plus souvent, c’est le réflexe communal qui l’emporte. De plus, les habitants sont souvent les grands oubliés de l’intercommunalité alors que ce sont eux qui pratiquent l’intercommunalité « avec leurs pieds » : déplacements liés au travail, aux loisirs, à la consommation. Le territoire qu’ils parcourent donnent une plus juste mesure de ce que devrait être le territoire de l’intercommunalité. Si la réforme de 2010, qui doit permettre d’élire les délégués communautaires au suffrage universel en 2014, va rendre plus concrète l’intercommunalité, cela ne va pas rendre plus cohérent le territoire de l’intercommunalité.

Pour que l’intercommunalité ne soit pas un niveau de plus dans le « mille-feuille territorial », il faut que son périmètre d’action coïncide avec le territoire fonctionnel et qu’elle soit basée sur une identité territoriale forte. Or, souvent, la géopolitique locale entre en ligne de compte, quand il ne s’agit pas de solidarités familiales (liens de famille entre élus) ! Quand on voit que la mise en place des SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) a généré un report, au-delà de l’intercommunalité, de l’étalement urbain, on se dit que tant que l’échelle de réflexion ne sera pas celle de la ville, il y a du travail pour les chercheurs. Ce sont eux les mieux placés pour définir l’intercommunalité. Encore, faut-il leur demander leur avis !

Catherine Didier-Fèvre © Les Clionautes